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Mise à jour le 26 novembre 2025
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Définitions clés
Certaines notions importantes facilitent la compréhension des présentes conditions.
« Site » : vorzanetira.sbs et toutes ses pages, fonctionnalités et contenus associés.
« Utilisateur » : toute personne naviguant ou interagissant avec le site.
« Services » : ensemble des fonctionnalités, articles, ressources ou outils proposés par vorzanetira.sbs.
« Contenus » : textes, visuels, logos, images, supports multimédias présents sur le site.
Utilisation correcte du service
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Chaque utilisateur s’engage à respecter le site, son contenu et les autres membres.
Utilisations interdites
Il est formellement interdit de détourner le service de ses finalités.
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Précautions nécessaires
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Règlement des différends
En cas de désaccord, les parties cherchent une solution à l’amiable avant tout recours.
Arbitrage
Tout litige non résolu à l’amiable peut être soumis à un arbitrage conformément à la réglementation canadienne.
L’arbitrage respecte la confidentialité des échanges.
Règlement en ligne des litiges (ODR)
La Commission européenne propose un portail pour le règlement en ligne des litiges relatifs à la consommation.
Accéder au portail ODRDivisibilité
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Intégralité de l’accord
Ces conditions constituent le seul accord entre l’utilisateur et vorzanetira.sbs concernant l’accès au site.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont régies par la loi canadienne. En cas de litige, les tribunaux canadiens sont seuls compétents.
Résiliation
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Modifications
Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Toute mise à jour sera signalée sur cette page.
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Adresse électronique: content@vorzanetira.sbs
Téléphone: +1 (825) 323-2761
Adresse: 4284 Rue de la Roche, Montréal, QC H2J 3H9 Canada
Date d’entrée en vigueur: En vigueur depuis le 26 novembre 2025
Version: 1.2